Mentions légales

Mentions Légales - lhumaine.com

1. Éditeur du site

Le site lhumaine.com est édité par :

  • Nom commercial : l'humaine
  • Raison sociale : Commande ton Logo
  • Forme juridique : SASU
  • SIRET : 98183960800016
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR55981839608
  • Capital social : 1€
  • Adresse :11 Impasse des érables
  • Email : lhumaine.shirt@gmail.com

2. Hébergement

Le site lhumaine.com est hébergé par :

  • Shopify Inc.
  • 151 O'Connor Street, Ground floor
  • Ottawa, ON K2P 2L8
  • Canada
  • [Site web : www.shopify.com]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site lhumaine.com, y compris sa structure, son contenu (textes, images, vidéos, etc.), sa charte graphique, son logo et tous les éléments le composant sont la propriété exclusive de l'humaine.

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4. Protection des données personnelles

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6. Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente (CGV) régissant les ventes réalisées via le site lhumaine.com sont accessibles sur la page dédiée du site.

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Modifications

L'humaine se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à : Email : lhumaine.shirt@gmail.com

Dernière mise à jour : 26 novembre 2024